Présentation de la marque A.C.S. Caron Service automatique
Déposée le 18 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARON SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « A.C.S. Caron Service automatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARON SERVICE domicilié(e) 37/39 avenue de la République - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 783 233 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FMB-AVOCAT, Mme MAILLE BELLEST FLORENCE domicilié(e) 4 rue Julien Videment - 44200 - NANTES - France.
La marque A.C.S. Caron Service automatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A.C.S. Caron Service automatique arrivera à expiration en date du 18 février 2029.
CARON SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : JUST BE MUG !
CARON SERVICE, SAS - 37/39 avenue de la République - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 380783233
FMB-AVOCAT, Mme MAILLE BELLEST FLORENCE - 4 rue Julien Videment - 44200 - NANTES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2009 n°2408514 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-27
Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706768 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-02-18
Distributeurs automatiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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